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Séances du conseil municipal

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Prochain conseil municipal

La séance du conseil municipal se déroulera le jeudi 5 novembre 2020 à 18h30 (au lieu de 19h30) au Centre Paul Morand.

Accès du public limité à 17 personnes

Report de la présentation du réaménagement du Campus Crédit Agricole, initialement prévue avant le conseil municipal de 18h à 18h30, en présence de Véronique Racoussot, directrice générale adjointe du Crédit Agricole et Jean-Jacques Dumontet, responsable projet Campus Crédit Agricole.

Ordre du jour

1) Installation d’un nouveau conseiller municipal

2) Désignation du secrétaire de séance et de l’auxiliaire

3) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2020

4) Règlement intérieur du conseil municipal 2020-2026

5) Réponses aux recommandations du rapport définitif de la CRC

6) Admissions en non-valeur – Budget principal

7) Créances éteintes – Budget principal

8) Tarifs communaux à caractère fiscal et du cimetière pour les années 2021 et suivantes

9) Désignation d’un nouveau membre dans les commissions « Urbanisme-Foncier » et « Enfance-Jeunesse »

10) Désignation de nouveau représentant suppléant du conseil municipal à l’Association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône

11) Autorisation donnée à la Maire de déposer une déclaration préalable pour l’abattage d’un arbre situé en espace boisé classé

12) Refonte de l’organigramme fonctionnel des services municipaux

13) Modification du tableau des emplois permanents de la commune

14) Modification du régime indemnitaire de la filière police

15) Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation (article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales)

16) Informations diverses ne donnant lieu ni à vote, ni à débat

17) Questions orales (qui devront être transmises, par écrit, trois jours francs au moins avant la séance)

Retrouvez le Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 24.09.2020 (PDF-225.4 ko)

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